Kelsen, ce Jusnaturaliste

La validité d’une norme selon la théorie kelsénienne relève du Sollen (ce qui doit être), c’est-à-dire une confirmation que la norme est effective (Sein) car elle est en vigueur (un fait social) mais aussi qu’elle est efficace puisqu’effectivement appliquée et obéie (suivie), ou que les comportements produits sont en conformité avec ceux qu’elle prescrit.

Cette conceptualisation kelsénienne (normativiste) suggère que effectivité et efficacité sont les conditions de validité, ce qui soulève certaines questions théoriques d’importance. Notamment, celle de savoir si le positivisme kelsénien n’est pas au fond du jusnaturalisme – dans la mesure où la validité d’une norme ainsi conceptualisée fait (en inférant d’un Sein un Sollen, ce qui viole la loi de Hume) de la norme fondamentale l’élément déterminant de sa qualification.

Des précédentes observations, le normativisme kelsénien est un juspositivisme imparfait ou une quasi jusnaturalisme (Ross), mais aussi un constructivisme (puisque ce qui est découle d’un construit issu de l’interaction entre le sujet connaissant – le juriste – et l’objet de connaissance – le droit, non du fait que l’objet est décrit existe réellement comme tel) ou tout au moins un constructivisme imparfait (Doray).

D’autre part, cette conceptualisation kelsénienne soulève la question de la nécessité même de réunir les critères d’effectivité et d’efficacité afin de dire qu’une norme est valide. Une lecture réaliste pourrait considérer qu’une norme étant déjà un fait social a seulement besoin d’être observée comme socialement obligatoire afin d’en déduire qu’elle est efficace, ainsi la distinction entre effectivité (“L’effectivité vise alors ce qui se réalise en fait pour être valable ou opposable aux tiers, ce qui prévaut dans les faits et dont l’existence indiscutable justifie la reconnaissance ou l’opposabilité” – Leroy) et efficacité serait en soi tautologique.

Mais aussi, si une norme est valide parce qu’elle possède une signification objective qui permet de rendre compte juridiquement du caractère relativement obligatoire de la norme, alors la question demeure de savoir si en fin de compte la norme juridique en  prescrivant une attitude conforme à une Loi fondamentale commande également moralement (en remarquant la frontière ténue entre prescription juridique et stipulation morale), de telle sorte que l’obéissance (à la norme) n’est pas que juridique (comme pourrait l’affirmer un jusnaturaliste).

Une réflexion sur “Kelsen, ce Jusnaturaliste

  1. Pingback: Le Droit : Bien-être Humain & Bien-public Commun – Les 50 Nuances de Dave

Ce site vous est proposé par WordPress.com.